Cotisations et Autres Prestations

Les cotisations

Elles sont facturées selon les montants décidés chaque année par le Conseil d'Administration pour couvrir les frais de fonctionnement de l'association.

L'appel des cotisations a lieu normalement en début d'année et pour les nouveaux adhérents, la cotisation de base est appelée à la date de confirmation de l'adhésion.

En cas de cessation d'activité, la cotisation complémentaire pour l'année concernée est appelée au moment du dépôt de la déclaration fiscale de cessation : à défaut, la cotisation complémenaire pour une année N est toujours appelée en janvier de l'année N+1.

Pour une activité individuelle

- Cotisation de base 2017 : 65.00 € TTC (54.17 € HT)
- Cotisation complémentaire 2016 facturée en 2017 : 143.00 € TTC (119.17 € HT)
- Cotisation complémentaire 2017 facturée en 2017 en cas de cessation : 143.00 € TTC (119.17 € HT)

Pour une activité en société

- Cotisation de base 2017 : 65.00 € TTC (54.17 € HT)
- Cotisation complémentaire 2016 facturée par associé en 2017 : 143.00 € TTC (119.17 € HT)
- Cotisation complémentaire 2016 facturée par associé en 2016 en cas de cessation : 143.00 € TTC (119.17 € HT)

N.B. : à compter des facturations faites en 2016, pour les SISA et les SCI, compte tenu des spécificités de ces structures, la cotisation complémentaire n'est plus multipliée par le nombre d'associé.

 

Vente de livres comptables

L'association remet gracieusement aux adhérents à l'adhésion, un registre des immobilisations et chaque année, un journal recettes-dépenses.

En cas de besoin, vous pouvez acheter les documents aux tarifs suivants :

- Livre de recettes journalières (pour profession de santé) 4.60  TTC (3.83 € HT)
- Livre journal recettes-dépenses 15.00 € TTC (12.50 € HT)
- Registre des Immobiisations 12.20 € TTC (10.17 € HT)