Cotisations et Autres Prestations

Les cotisations

Elles sont facturées selon les montants décidés chaque année par le Conseil d'Administration pour couvrir les frais de fonctionnement de l'association.

L'appel des cotisations a lieu normalement en début d'année et pour les nouveaux adhérents, la cotisation de base est appelée à la date de confirmation de l'adhésion.

En cas de cessation d'activité, la cotisation complémentaire pour l'année concernée est appelée au moment du dépôt de la déclaration fiscale de cessation : à défaut, la cotisation complémentaire pour une année N est toujours appelée en janvier de l'année N+1.

Pour une activité individuelle

- Cotisation de base 2023 : 72.00 € TTC (60 € HT)
- Cotisation complémentaire 2022 facturée en 2023 : 158.00 € TTC (131.67 € HT)
- Cotisation complémentaire 2023 facturée en 2023 en cas de cessation : 158.00 € TTC (131.67 € HT)

Pour une activité en société

- Cotisation de base 2023 : 72.00 € TTC (60 € HT)
- Cotisation complémentaire 2022 facturée par associé en 2023 : 158.00 € TTC (131.67 € HT)
- Cotisation complémentaire 2023 facturée par associé en 2023 en cas de cessation : 158.00 € TTC (131.67 € HT)

N.B. : depuis 2016, pour les SISA et les SCI, compte tenu des spécificités de ces structures, la cotisation complémentaire n'est plus multipliée par le nombre d'associé.

 

Vente de livres comptables

L'association remet gracieusement aux adhérents à l'adhésion, un registre des immobilisations et chaque année, un journal recettes-dépenses.

En cas de besoin, vous pouvez acheter les documents aux tarifs suivants :

- Livre de recettes journalières (pour profession de santé) 4.60  TTC (3.83 € HT)
- Livre journal recettes-dépenses 16.00 € TTC (13.33 € HT)
- Registre des Immobilisations 12.20 € TTC (10.17 € HT)